Vernoux en Vivarais
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dimanche 24 septembre 2017
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23 JUIN 2017
vendredi 16 juin 2017
par Mairie
popularité : 33%

Le Conseil Municipal se réunira le

- Vendredi 23 JUIN 2017 à 20h30 en Mairie

Ordre du jour :

-  Démission d’un conseiller municipal
-  Approbation du compte rendu de réunion du conseil municipal du 19 mai 2017
-  Compte rendu des décisions prises par le maire dans le cadre de ses délégations de fonctions
-  Désignation d’un délégué auprès du SIVM des services du canton de Vernoux-en-Vivarais
-  Désignation d’un délégué suppléant auprès du Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional des Monts d’Ardèche
-  Désignation d’un membre pour la commission « urbanisme »
-  Désignation d’un membre pour la commission « appels d’offres »
-  Désignation d’un membre pour la commission « devenir des Pêchers »
-  Désignation du commissaire enquêteur pour l’enquête publique « chemins Montflos »
-  Recours au service de remplacement des personnels administratifs mis en place par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Ardèche
-  Admission en non-valeur
-  Questions diverses

 
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