Vernoux en Vivarais
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vendredi 23 juin 2017
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Articles publiés dans cette rubrique
samedi 17 juin 2017
par Mairie
Coupures de courant pour travaux
Enedis a prévu de réaliser sur le réseau de distribution des travaux qui entraineront une ou plusieurs coupures d’électricité le
mardi 11 juillet 2017 de 9h30 à14h00
quartiers Montfaucher et Mirabel
mercredi 12 juillet 2017 de 9h00 à 12h00
5 au 7 rue Boissy d’Anglas, 2 à 6 rue des Ecoles, 4 au 10 et 14 place Pasteur, 1 au 9, 13 au 17 rue du Temple

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vendredi 16 juin 2017
par Mairie
Elagage et Abattage arbres
Pour le compte d’ENEDIS, sur le territoire de la commune du 06/06/2017 au 10/07/2017 par l’entreprise SAS MARQUES FERNANDO.

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décembre 2014
par Mairie
Loi ALUR
LA LOI ALUR
SUPPRESSION DU COS (Coefficient Occupation des Sols)
La commune a lancé par délibération du Conseil municipal du 19 décembre 2014, une modification simplifiée du PLU. Cette procédure rapide de gestion du document de planification territoriale est entreprise pour 2 raisons :
rectifications de 2 erreurs matérielles sur le plan de zonage
suppression du COS conformément à la loi ALUR.
Concernant ce dernier point, jusqu’à présent, le PLU pouvait fixer la densité de surface habitable pour construire, constituée par le Coefficient d’occupation du sol (COS) qui (...)

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juillet 2014
par Mairie
Dossiers Urbanisme( Déclaration préalable, permis de construire...)
Déclaration préalable à la réalisation de constructions et travaux non soumis à permis de construire portant sur une maison individuelle et/ou ses annexes :
Déclaration préalable constructions, travaux, installations et aménagements non soumis à permis comprenant ou non des démolitions :
Déclaration préalable lotissements et autres divisions foncières non soumis à permis d’aménager :
Permis de construire pour une maison individuelle et/ou ses annexes :
Guide pratique pour permis de construire :
Permis de construire comprenant ou non des démolitions : (...)

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2014
par Mairie
Plan Local d’Urbanisme
Plan de zonage Centre Village : http://www.calameo.com/read/0025228...
Plan de zonage Ouest : http://www.calameo.com/read/0025228...
Plan de zonage Est : http://www.calameo.com/read/0025228...
Règlement par zone :
Zone A :http://www.calameo.com/read/0025228...
Zone AUah :http://www.calameo.com/read/0025228...
Zone N : http://www.calameo.com/read/0025228...
Zone UA : http://www.calameo.com/read/0025228...
Zone UB : http://www.calameo.com/read/0025228...
Zone UC : http://www.calameo.com/read/0025228...
Zone UE : http://www.calameo.com/read/0025228...
Zone UHo : (...)

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